Réunions du Conseil - COMMUNE D'YSSANDON

CONSEILS MUNICIPAUX 2022

REUNION DU 2 DECEMBRE 2022

Ordre du jour de la réunion

Délibérations et annexes

Liste des délibérations

Renouvellement de la convention relative aux services ADS entre la CABB et les communes

Renouvellement de la convention relative aux services communs ADS entre la CABB et les communes (convention)

Passation du contrat d'assurance statutaire

Aliénation chemin "La Bénéchie"

Aliénation chemin "La Bénéchie" Plan

Aliénation chemin "Les Caves"

Aliénation chemin "Les Caves" Plan

Fixation de la durée d'amortissement des subventions d'équipements versées par la commune

Autorisation d'engagement liquidation et mandatement des dépenses d'investissement pour l'année 2023

REUNION DU 14 OCTOBRE 2022

Ordre du jour de la réunion

PV 14 octobre 2022

Délibérations et annexes

Liste des délibérations

Remboursement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2022

Aliénation et régularisation d'une partie du chemin public de "Belmont"

Tarif garderie périscolaire

Tarif location salle polyvalente

Adhésion de la commune de Concèze à la CABB

Délibération modificative n° 3

REUNION DU 09 SEPTEMBRE 2022

Ordre du jour de la réunion

PV 9 septembre

Délibérations et annexes

Liste des délibérations

Demande de subvention FEADER-LEADER

City-stade choix des entreprises

Médecine préventive

Convention d'adhésion médecine préventive

Ajustements de crédits et nouvelles acquisitions

Mise à jour du tableau des emplois

Aliénation d'une partie d'un chemin rural

Plan de division et aliénation du chemin rural

Désignation d'un DPO ou DPD

REUNION DU 10 JUIN 2022

Ordre du jour de la réunion

PV de réunion

REUNION DU 13 MAI 2022

Ordre du jour de la réunion

Compte-rendu de réunion

REUNION DU 01 AVRIL 2022

Ordre du jour de la réunion

Compte-rendu de réunion

REUNION DU 14 MARS 2022

Ordre du jour de la réunion

Compte-rendu de réunion

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