CONSEILS MUNICIPAUX 2023

23-11-2023

Ordre du jour de la réunion

DELIBERATIONS ET ANNEXES

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Passation du contrat d'assurance statutaire

Remboursement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Révision des tarifs pour repas du restaurant scolaire

Prix de la vacation à la garderie périscolaire

Tarifs de location de la salle polyvalente

Participation aux frais de scolarisation de la commune de Varetz 2022-2023

Participation aux frais de scolarisation de la commune de Brive

Aliénation, déplacement et désaffectation d'une partie du chemin "Les Caves"

Les caves Plan de division

Les Caves extrait cadastral

Modification de la tarification des actes -Application du Droit du Sol

Annexe à convention Application Droit du Sol

21-09-2023

Ordre du jour de la réunion

Procès-verbal de séance

DELIBERATIONS ET ANNEXES

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Demande d'aliénation du chemin rural "Les Pirondeaux"

demande d'aliénation du chemin rural "Au Peuch Dou Pras" La Valette

Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune à partir du 1er octobre 2023

Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

Conventionnement avec le Centre Départemental de Gestion de la Corrèze pour la mise en place d'un dispositif de signalement des actes de violence, menaces, harcèlement...

ANNEXE / Convention avec le Centre Départemental de Gestion de la Corrèze

29-06-2023

Ordre du jour de la réunion

Procès-verbal de séance

DELIBERATIONS ET ANNEXES

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Programme de voirie 2023-Route de Bonnefond - choix de l'entreprise

Mise à jour du tableau des emploi

Participation aux frais de scolarisation de la Commune de Varetz-Année 2021-2023

Participation aux frais de scolarité de la Commune d'Objat-Année 2022-2023

Relèvement de la rémunération du poste d'adjoint technique (35 H)

Relèvement de la rémunération du poste d'ATSEM (32 H 30)

Fourniture d'électricité-groupement de commande avec l'AGGLO de Brive (2024)

Fourniture d'électricité-groupement de commande avec les syndicats départementaux (2025)

Délibération modificative n°1

Désignation des membres extra-municipaux siégeant à la commission communale "affaires sociales"

31-03-2023

Ordre du jour de la réunion

Procès-verbal de séance

PV DU 31 MARS 2023

DELIBERATIONS ET ANNEXES

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal

Mise à jour du tableau des emplois

Aide aux collectivités - contractualisation départementale 2023-2025

Participation fiscalisée aux dépenses des syndicats de communes 2023 (FDEE19)

Approbation du compte de gestion 2022 budget principal

Délibération sur le compte administratif 2022 - budget principal

Délibération d'affectation de résultats

Fixation des taxes locales

Subventions attribuées en 2023

Approbation du budget primitif

17.02.2023

Ordre du jour de la réunion

PV du 17 FEVRIER 2023

Délibérations et annexes

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal

Mise à jour du tableau des emplois

Modification des statuts du SIVOM D'AYEN retrait de la commune de Saint-Cyr-La-Roche

Entretien voirie et fossés convention avec MANSAC

Programme voirie 2023 - VC 2 La Nadalie-phase 2

Programme voirie 2023 - Route de Bonnefond

Rénovation énergétique mairie-école-cantine demandes d'aides

Révision du RIFSEEP

demande aides financières du collège d'OBJAT

Concession funéraire exceptionnelle

02.12.2022

REUNION DU 2 DECEMBRE 2022

Ordre du jour de la réunion

REUNION DU 2 DECEMBRE 2022

Ordre du jour de la réunion

Procès-verbal de séance

Délibérations et annexes

Liste des délibérations

Renouvellement de la convention relative aux services ADS entre la CABB et les communes

Renouvellement de la convention relative aux services communs ADS entre la CABB et les communes (convention)

Passation du contrat d'assurance statutaire

Aliénation chemin "La Bénéchie"

Aliénation chemin "La Bénéchie" Plan

Aliénation chemin "Les Caves"

Aliénation chemin "Les Caves" Plan

Fixation de la durée d'amortissement des subventions d'équipements versées par la commune

Autorisation d'engagement liquidation et mandatement des dépenses d'investissement pour l'année 2023

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14.10.2022

REUNION DU 14 OCTOBRE 2022

Ordre du jour de la réunion

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PV 14 octobre 2022

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Délibérations et annexes

Liste des délibérations

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Remboursement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2022

Aliénation et régularisation d'une partie du chemin public de "Belmont"

Tarif garderie périscolaire

Tarif location salle polyvalente

Adhésion de la commune de Concèze à la CABB

Délibération modificative n° 3

09.09.2022

REUNION DU 09 SEPTEMBRE 2022

Ordre du jour de la réunion

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PV 9 septembre

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Délibérations et annexes

Liste des délibérations

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Demande de subvention FEADER-LEADER

City-stade choix des entreprises

Médecine préventive

Convention d'adhésion médecine préventive

Ajustements de crédits et nouvelles acquisitions

Mise à jour du tableau des emplois

Aliénation d'une partie d'un chemin rural

Plan de division et aliénation du chemin rural

Désignation d'un DPO ou DPD

10.06.2022

REUNION DU 10 JUIN 2022

Ordre du jour de la réunion

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PV de réunion

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13.05.2022

REUNION DU 13 MAI 2022

Ordre du jour de la réunion

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Compte-rendu de réunion

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01.04.2022

REUNION DU 01 AVRIL 2022

Ordre du jour de la réunion

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Compte-rendu de réunion

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14.03.2022

REUNION DU 14 MARS 2022

Ordre du jour de la réunion

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Compte-rendu de réunion

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