CONSEILS MUNICIPAUX 2024

24-05-2024

Procès-verbal

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

29-03-2024

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

23-02-2024

Procès-verbal

DELIBERATIONS ET ANNEXES

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

25-01-2024

DELIBERATIONS ET ANNEXES

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

CONSEILS MUNICIPAUX 2023

23-11-2023

DELIBERATIONS ET ANNEXES

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

21-09-2023

DELIBERATIONS ET ANNEXES

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Demande d'aliénation du chemin rural "Les Pirondeaux"

demande d'aliénation du chemin rural "Au Peuch Dou Pras" La Valette

Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune à partir du 1er octobre 2023

Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

Conventionnement avec le Centre Départemental de Gestion de la Corrèze pour la mise en place d'un dispositif de signalement des actes de violence, menaces, harcèlement...

ANNEXE / Convention avec le Centre Départemental de Gestion de la Corrèze

29-06-2023

DELIBERATIONS ET ANNEXES

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Programme de voirie 2023-Route de Bonnefond - choix de l'entreprise

Mise à jour du tableau des emploi

Participation aux frais de scolarisation de la Commune de Varetz-Année 2021-2023

Participation aux frais de scolarité de la Commune d'Objat-Année 2022-2023

Relèvement de la rémunération du poste d'adjoint technique (35 H)

Relèvement de la rémunération du poste d'ATSEM (32 H 30)

Fourniture d'électricité-groupement de commande avec l'AGGLO de Brive (2024)

Fourniture d'électricité-groupement de commande avec les syndicats départementaux (2025)

Délibération modificative n°1

Désignation des membres extra-municipaux siégeant à la commission communale "affaires sociales"

31-03-2023

02.12.2022

REUNION DU 2 DECEMBRE 2022

14.10.2022

09.09.2022

10.06.2022

13.05.2022

01.04.2022

14.03.2022

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