Réunions du Conseil - COMMUNE D'YSSANDON

Avis sur installation classée présentée par EARL Peyrout pour le projet d'extension d'une activité d'élevage de porcs sur le territoire de la commune de Varetz

Attribution d'une subvention à l'association "Les Restaurants du Coeur de la Corrèze

Ordre du jour de la réunion

Procès-verbal

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Décision du Maire : Choix entreprise chaudière à pellets

Décision du Maire : choix de l'entreprise pompe à chaleur cantine / salle d'activités

Décision du Maire : choix de l'entreprise pour isolation classe

Décision du Maire : choix de l'entreprise TVX route de Fontfroide

Demande d'adhésion de la commune de Concèze à la CABB

Etude d'impact adhésion Concèze

Modification des statuts FDEE19

Projet de statuts FDEE19

Adhésion à la compétence "Système d'Information Géographique" SIG proposé par la FDEE19

Adhésion au groupement de commande porté par les Syndicats départementaux

convention constitutive du groupement de commande porté par les Syndicats départementaux

Approbation de la convention de financement "Notre école, faisons-la ensemble"

convention de financement "Notre école, faisons-la ensemble"

augmentation de la durée de service du poste d'agent de restaurationet d'entretien

Délibération relative à l'échange de terrain d'emprise du chemin rural es Plumies, section cadastrale AX

Ordre du jour de la réunion

Procès-verbal

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Présentation de la décision du Maire : choix entreprise curage fossés

Avis sur le projet d'unité de méthanisationde déchets non dangereux ou de matières végétales brutes avec injection directe de biométhane dans le réseau GRDF sur le territoire de la commune d'ALLASSAC

Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

Approbation du compte de gestion 2023

Vote du Compte administratif 2023

Délibération d'affectation des résultats

Vote des subventions attribuées

Vote du budget primitif 2024

fixation des taxes locales 2024

Ordre du jour de la réunion

Procès-verbal

DELIBERATIONS ET ANNEXES

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Mandat au CDG de la Corrèze pour une consultation pour la conclusion d'une convention de participation en matière de prévoyance

Autorisation d'engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement 2024

Adhésion à la fourrière de Brive

Convention d'adhésion à la fourrière de Brive

Participation fiscalisée à la FDEE 19

Ordre du jour de la réunion

Procès-verbal

DELIBERATIONS ET ANNEXES

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Programme voirie 2024 - VC n°2 La Nadalie - Phase 2

Programme voirie 2024 - Route de Fontfroide

Aliénation, déplacement et désaffectation d'une partie du chemin "Les Caves"

Les caves Plan de division

Médecine préventive

Convention d'adhésion Médecine préventive

Avis sur le projet de statuts modifiés de la CABB

Projet des statuts

Délibération fixant le principe et les montants de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

Renouvellement de l'organisation dérogatoire des temps scolaires à la rentrée 2024

Programme école numérique 2024

CONSEILS MUNICIPAUX 2023

Ordre du jour de la réunion

Procès-verbal de séance

DELIBERATIONS ET ANNEXES

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Passation du contrat d'assurance statutaire

Remboursement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Révision des tarifs pour repas du restaurant scolaire

Prix de la vacation à la garderie périscolaire

Tarifs de location de la salle polyvalente

Participation aux frais de scolarisation de la commune de Varetz 2022-2023

Participation aux frais de scolarisation de la commune de Brive

Aliénation, déplacement et désaffectation d'une partie du chemin "Les Caves"

Les caves Plan de division

Les Caves extrait cadastral

Modification de la tarification des actes -Application du Droit du Sol

Annexe à convention Application Droit du Sol

Ordre du jour de la réunion

Procès-verbal de séance

DELIBERATIONS ET ANNEXES

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Demande d'aliénation du chemin rural "Les Pirondeaux"

demande d'aliénation du chemin rural "Au Peuch Dou Pras" La Valette

Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune à partir du 1er octobre 2023

Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

Conventionnement avec le Centre Départemental de Gestion de la Corrèze pour la mise en place d'un dispositif de signalement des actes de violence, menaces, harcèlement...

ANNEXE / Convention avec le Centre Départemental de Gestion de la Corrèze

Ordre du jour de la réunion

Procès-verbal de séance

DELIBERATIONS ET ANNEXES

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Programme de voirie 2023-Route de Bonnefond - choix de l'entreprise

Mise à jour du tableau des emploi

Participation aux frais de scolarisation de la Commune de Varetz-Année 2021-2023

Participation aux frais de scolarité de la Commune d'Objat-Année 2022-2023

Relèvement de la rémunération du poste d'adjoint technique (35 H)

Relèvement de la rémunération du poste d'ATSEM (32 H 30)

Fourniture d'électricité-groupement de commande avec l'AGGLO de Brive (2024)

Fourniture d'électricité-groupement de commande avec les syndicats départementaux (2025)

Délibération modificative n°1

Désignation des membres extra-municipaux siégeant à la commission communale "affaires sociales"

CONSEILS MUNICIPAUX 2024

12-12-2024

Procès-verbal

01-10-2024

Procès-verbal

04-07-2024

24-05-2024

29-03-2024

23-02-2024

Procès-verbal

DELIBERATIONS ET ANNEXES

25-01-2024

DELIBERATIONS ET ANNEXES

CONSEILS MUNICIPAUX 2023

23-11-2023

DELIBERATIONS ET ANNEXES

21-09-2023

DELIBERATIONS ET ANNEXES

29-06-2023

DELIBERATIONS ET ANNEXES

31-03-2023

04-07-2024

DELIBERATIONS ET ANNEXES

17.02.2023

02.12.2022

REUNION DU 2 DECEMBRE 2022

REUNION DU 2 DECEMBRE 2022

14.10.2022

REUNION DU 14 OCTOBRE 2022

Délibérations et annexes